Valians accompagne ses clients porteurs de projet dans l’élaboration de leurs demandes d’autorisations environnementales que celles-ci portent sur des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ou des installations, ouvrages, activités et travaux soumis à autorisation (IOTA). Le cabinet intervient notamment dans le cadre d’activités susceptibles d’avoir un impact sur l’eau et les milieux aquatiques.
Valians est également présent aux côtés de ces opérateurs lorsqu’il s’agit de présenter des demandes d’information ou de certificat et plus généralement, d’échanger avec les autorités administratives. Il intervient également sur les sujets de modification ou de régularisation de la situation d’activités ou d’installations.
A cette expertise, s’ajoute celle du contentieux de l’autorisation environnementale.
- Elaboration de dossiers de demande d’autorisation environnementale
- Audit d’activités
- Contentieux
- L’assistance d’une société aquacole dans le cadre de l’instruction de dossiers de demande d’autorisation environnementale pour des projets de modernisation de sites existants et de nouveaux sites
- L’évaluation, pour une société de mareyage, de la situation de ses installations au regard de la règlementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
- L’assistance et la représentation de riverains pour contester devant la juridiction administrative l’autorisation environnementale d’une centrale d’enrobage à chaud
